
Conditions générales de ventes
Article 1 : Objet/définitions
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre SPRING STUDIO, situé à 9 Ave. Falgarde 31120 LACROIX FALGARDE, et ses clients. Toute commande effectuée implique l’adhésion sans réserve aux CGV en vigueur à la date de la commande.
Abonnement : contrat signé par un abonné lui permettant d’avoir accès aux prestations proposées par SPRING STUDIO en contrepartie du versement d’une somme mensuelle indiquée dans les CGV ci-dessous.
Adhérent/Abonné : toute personne, physique ou morale, ayant acheté des services vendus par SPRING STUDIO. L’Adhérent accepte l’ensemble des Conditions Générales de Vente à la date d’achat.
Conditions Générales de Vente : les présentes dispositions, régissant les relations contractuelles entre SPRING STUDIO et les adhérents.
Crédits/points : désigne les crédits/points attribués aux adhérents suite à l’achat de cartes, lui permettant d’accéder aux cours ou séances de coaching.
Studio : espace dédié à l’activité sportive et exploité par SPRING STUDIO.
Titre : désigne l'ensemble des services vendus pas SPRING STUDIO ( carte à crédits, abonnements, séance/cours à la carte).
Article 2 : Services proposés
SPRING STUDIO propose des cours de Pilates, Pilates reformer, stretching et circuit fonctionnel en groupe et des séances de coaching personnels sous forme d'abonnement mensuels, cartes à points ou séances à la carte. Les descriptions des services sont disponibles sur le site web et/ou en studio.
Article 3 : Condition d'accès aux services
Toute personne souhaitant participer à un cours devra au préalable faire l’acquisition d’un titre :
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Soit acheter une carte de crédits/points ;
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Soit souscrire à un abonnement ;
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Soit acheter une séance/cours à la carte.
En ce qui concerne les cartes à crédits/points, l'adhérents est libre de les utiliser comme il le souhaite durant la validité du titre :
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Un cours au sol = 2 crédits
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Un cours de reformer = 4 crédits
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Une séance de coaching personnel = 7 crédits
Une fois en possession des cartes, de séance/cours ou d'abonnement, le membre sera considéré comme étant adhérent de SPRING STUDIO, pendant toute la durée de validité du titre acheté. L’achat de cartes, de séance/cours ou d'abonnements entraîne l’acceptation par l’adhérent de l’ensemble des stipulations prévues par les Conditions Générales de Vente.
L’adhérent, titulaire de carte, de séance/cours ou d'abonnements en cours de validité devra, pour participer à un(e) séance/cours dispensé(e) au sein du studio, s’inscrire au préalable en ligne sur le site Internet, ou via l’application mobile ou directement sur place ou par téléphone auprès d’un membre du personnel de SPRING STUDIO.
L’adhérent est responsable de ses réservations, il lui appartient de vérifier l’exactitude de chacune de ses réservations (lieu, date, heure, nombre de places) sous peine de se voir décompter les cours réservés et non effectués.
Toute rectification devra intervenir dans les meilleurs délais et au plus tard 12h avant le début du cours ou de la séance de coaching.
Pour assurer la bonne organisation des services, le client s’engage à respecter les règles suivantes :
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Arriver au studio avant le début du cours. Aucun accès au cours ne sera autorisé en cas de retard.
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Les cartes et abonnements sont nominatifs et non cessibles.
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La présentation de l'adhérent à l'accueil du studio est obligatoire avant de commencer toute activité.
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Le respect du règlement intérieur (Article 18) de SPRING STUDIO est obligatoire sous peine d’expulsion sans remboursement.
Article 4 : Tarifs/Promotions
Les prix des services proposés sont affichés en euros toutes taxes comprises (TTC). Ils peuvent être modifiés à tout moment, mais les tarifs appliqués seront ceux en vigueur au moment de la commande. Les promotions sont applicables uniquement sur le premier cycle de facturation des abonnements (4 factures). A l'issus de cette période, le tarif plein s'appliquera en vigueur automatiquement, sauf résiliation ou modification de l'abonnement dans les délais prévus.
Article 5 : Modalités de paiement
Le paiement peut être effectué par carte bancaire, espèces ou virement bancaire. SPRING STUDIO propose des paiements en plusieurs fois pour certains abonnements et cartes. La 1ère mensualité des abonnements doit être versée le jour de l'inscription.
Article 6 : Retard et Non-règlement des sommes dues par l’adhérent au titre de l’abonnement
En cas de retard de paiement des sommes dues, SPRING STUDIO se réserve le droit de résilier l’abonnement et d’exiger la régularisation dans un délai de 10 jours ouvrés à compter de la date de mise en demeure envoyée par courrier ou email. A compter de la prise d’effet de la résiliation, l’adhérent sera tenu du paiement des sommes contractuellement dues jusqu’à l’échéance de l’abonnement. En cas de non-règlement des sommes dues par l’adhérent à SPRING STUDIO, SPRING STUDIO se réserve le droit de suspendre l’accès au studio et aux prestations prévues au titre de l’abonnement.
Toute commande, réservation ou abonnement effectué(e) auprès de SPRING STUDIO reste intégralement dû(e), qu’il/elle ait été utilisé(e) ou non. Aucun remboursement ou report n’est possible, sauf disposition contraire prévue par la loi.
Toute réservation, effectuée en ligne, par téléphone ou au studio implique que le client dispose d’une carte en cours de validité ; cette réservation vaut donc acceptation ferme de commande et engagement de règlement.
Article 7 : Réservations et annulations
Les clients doivent réserver leur place pour les cours et les séances de coaching en ligne, par l'application, au studio ou par téléphone.
Les annulations concernant les cours et les séances de coaching doivent être effectuées au moins 12 heures à l'avance pour éviter toute facturation.
En cas d'annulation tardive, le cours ou la séance de coaching sera considéré(e) comme consommé(e).
Etant donné la limite du nombre de places disponibles, la désinscription est obligatoire en cas d’empêchement, minimum 12h avant le cours. La désinscription est OBLIGATOIRE, même HORS-DELAIS. Votre accès aux cours pourra être limité ou bloqué pendant une période donnée après 3 absences non annulées.
Article 8 : Remboursements
Les forfaits vendus ne sont ni échangés ni remboursés, sauf en cas de force majeure ou de situation exceptionnelle.
Article 9 : Reports
L’absence d’utilisation des crédits pendant la durée de validité des cartes ne donnera pas lieu à un remboursement des crédits non utilisés par l’adhérent. Toutefois, la durée de validité des cartes pourra faire l’objet d’une prolongation de validité en cas d’éventuelles fermetures du studio, hors congés estivaux, période de Noël et jours fériés (et ponts associés).
L’abonnement et les cartes peuvent voir leur durée de validité prolongée si l’adhérent justifie d’une inaptitude physique à la pratique sportive, de plus d’un mois. Une demande écrite devra être formulée accompagnée d’un certificat médical d’inaptitude à la pratique sportive, précisant la durée de l’incapacité à exercer cette activité. La demande devra être formulée avant la fin de validité de l’abonnement et de la carte. A défaut, la demande sera irrecevable.
Article 10 : Engagement pour les abonnements
Il existe six formules d'abonnements :
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Illimité à 299 euros/mois donnant accès aux cours collectifs sol en illimité et à 2 cours de reformer/semaine ;
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Sol 1 à 79 euros/mois donnant accès à 4 cours de sol/mois ;
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Sol 2 à 120 euros/mois donnant accès à 8 cours de sol/mois ;
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Reformer 1 cours/semaine à 144 euros/mois donnant accès à 4 cours de Reformer/mois ;
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Reformer 2 cours/semaine à 249 euros/mois donnant accès à 8 cours de Reformer/mois ;
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Duo à 172 euros/mois donnant accès à 4 cours de sol et 4 cours de Reformer/mois.
Les abonnements mensuels donnent droit à un nombre de cours à répartir librement sur le mois, et non à un nombre fixe de cours par semaine.
Cette formule permet une plus grande flexibilité afin de s’adapter aux imprévus et aux périodes de vacances, sans perte de crédits.
Les abonnements proposés ont une durée initiale de quatre mois. A l'issus de cette période, les abonnements seront tacitement reconduits pour des périodes successives de quatre mois, sauf résiliation conforme aux CGV. Les prélèvements auront lieu tous les 1 du mois.
Modalité d’inscription :
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Bulletin d’inscription dûment rempli
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Règlement intérieur signé
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Conditions générales de ventes signées
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Le 1er paiement est facturé au prorata si besoin
Article 11 : Résiliation des abonnements
Les clients peuvent résilier les abonnements à tout moment, avec un préavis de 15 jours avant la nouvelle période d'abonnement. La résiliation devra être mentionnée par écrit à l'adresse suivante: SPRING STUDIO, 9 Ave. Falgarde, 31120 LACROIX FALGARDE
L’Adhérent pourra résilier son abonnement sans motif ni indemnité uniquement si l’abonné n’est plus soumis à sa période d’engagement.
Exceptions :
L’adhérent pourra résilier à tout moment sans indemnité son contrat d’abonnement uniquement dans les cas suivants :
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Maladies graves : un certificat médical devra préciser l’état de santé de l’abonné et l’impossibilité d’exercer toute activité sportive pendant une durée définie. Le certificat devra préciser la nature de la maladie, ainsi que la date de sa première constatation.
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Accidents graves : un certificat médical devra donner toute précision sur l’état de santé de l’abonné et spécifier l’impossibilité d’exercer toute activité sportive pendant une durée définie. Le certificat médical devra préciser la nature de l’accident, ainsi que sa date de survenance.
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Décès : les ayants droit de l’abonné devront fournir l’acte original de décès.
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Licenciement économique : l’abonné devra fournir la copie certifiée conforme du courrier de Licenciement économique émanant de son employeur et la copie de l’inscription au Pôle Emploi.
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Mutation/déménagement au-delà d’un radius de 25km de SPRING STUDIO : l’attestation de mutation professionnelle délivrée par l’employeur ou l’attestation de nouveau domicile devra être fournie.
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Grossesse pathologique : une copie de la feuille d’examen prénatal et le certificat médical de contre-indication totale indiquant la durée devront être fournis. Il est précisé que l’abonnement peut être suspendu en raison des cas mentionnés ci-dessus. Il sera aussi possible que l’abonné suspende son abonnement pendant la durée d’interruption mentionnée sur ses certificats médicaux. Cela prolongera d’autant la durée de son engagement restant à courir.
Article 12 : Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours. Cependant, si les services sont pleinement exécutés avant la fin de ce délai, le client renonce expressément à ce droit.
Article 13 : Responsabilité
Le client est responsable de ses affaires personnelles. SPRING STUDIO décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration.
SPRING STUDIO décline toute responsabilité en cas de blessures ou d'accidents survenant lors des cours, sauf en cas de négligence avérée de la part du personnel. Les clients doivent informer le studio de tout problème de santé ou condition médicale avant de participer aux cours.
La pratique du sport s’avère tout à fait bénéfique pour la santé. Cependant un risque potentiel peut exister lorsqu’il est excessif ou mal exécuté, notamment pour les adhérents ayant des antécédents médicaux, familiaux, ou une pathologie patente.
Par conséquent, bien que le certificat médical ne soit pas obligatoire, nous vous conseillons fortement d’établir un bilan de santé complet auprès de professionnels médicaux avant toute pratique sportive.
Article 14 : Respect des locaux
Les clients sont tenus de respecter les locaux, d'utiliser le matériel mis à disposition avec soin et de suivre les consignes de sécurité. Il est interdit d'utiliser le matériel sans être accompagné d'un coach. En cas de dégradation volontaire ou d'usage abusif, le studio se réserve le droit de demander des réparations.
Article 15 : Consentement parental
Les mineurs souhaitant consommer un service chez SPRING STUDIO doivent avoir le consentement de leurs parents ou tuteurs. Les parents ou tuteurs légaux sont responsables de l'utilisation de notre site pour l'achat de services par leurs enfants mineurs. Nous ne serons être tenus responsables des actions des utilisateurs mineurs utilisant notre site sans l'accord de leurs parents ou tuteurs.
Article 16 : Données personnelles
Les informations recueillies lors de l'inscription sont nécessaires à la bonne gestion des activités du studio. Elles ne seront pas cédées à des tiers et seront traitées conformément à la législation sur la protection des données personnelles.
Article 17 : Image
En passant commande, le client accepte que le vendeur puisse utiliser son image de façon éphémère (dans le cadre de story) à des fins promotionnelles, notamment sur les réseaux sociaux du vendeur, sauf avis contraire communiqué par écrit par le client.
Article 18 : Règlement intérieur
Général :
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L'utilisation d'une serviette pour protéger les tapis lors des cours aux sol est obligatoire, pour garantir l'hygiène est la propreté de nos installations. SPRING STUDIO met à disposition des serviettes propres. Le client peut les emprunter à l'accueil à tout moment ;
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Le nettoyage des machines après usage est obligatoire ;
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Pour des raisons de respect, nous vous demandons de mettre vos téléphones portables sur silencieux lors des cours ;
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Afin de ne pas nuire à la tranquillité des adhérents, nous vous demandons de rester discret lorsqu'un cours est dispensé.
Ne sont pas admis dans au studio :
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Les mineurs, non accompagnés d’une personne majeure ;
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Toute personne tenant des propos sexistes, racistes ou extrémiste religieuse ;
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Les personnes porteuses de plaies, de pansements, d’infections cutanées ;
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Les animaux, même tenu en laisse ;
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Les personnes dont l’état de santé ne leur permet pas la pratique d’une activité sportive.
Dans l’enceinte du studio, il est interdit :
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De pénétrer dans la salle de cours sans abonnement ou carte en cours de validité, ou de participer à un cours sans y être inscrit ;
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D’introduire de la nourriture ou des boissons alcoolisées ;
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D'utiliser le matériel sans être encadré par un coach ;
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D’importuner les adhérents et/ou le personnel par un comportement violent ou de nature à porter atteinte à la décence, à la tranquillité des adhérents ou encore au bon ordre et à la propreté du studio. Il pourra être sanctionné par le renvoi immédiat du studio ;
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D’endommager les aménagements et installations. Tous dommages ou dégâts seront réparés par les soins de SPRING STUDIO au frais du contrevenant. Les dégradations de toute nature donneront lieu à des poursuites judiciaires ;
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D’ouvrir les sorties de secours, sauf en cas d’urgence ;
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D’utiliser un appareil émetteur ou amplificateur de son.
Sécurité :
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En cas d’incident ou d’accident, les adhérents sont tenus de prévenir immédiatement par ordre de priorité, le coach, l'accueil du studio, et les pompiers ou le Samu ;
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Les adhérents sont tenus de respecter les consignes et injonctions faites par le coach ;
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Dans le cas d’un individu dont le comportement présente un danger pour les adhérents, pour le personnel du studio ou pour lui-même, SPRING STUDIO pourra faire intervenir les forces de l’ordre.
Déshabillage, habillage, respect d'autrui et rangement des effets vestimentaires :
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Les adhérents doivent obligatoirement, sous peine d’exclusion, se déshabiller et s’habiller dans le vestiaire mis à disposition, déposer leurs affaires dans les casiers prévus à cet effet, et laisser le vestiaire/douche dans un parfait état de propreté ;
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Le petit matériel à disposition dans les vestiaires (cintres, poubelles, élastiques, déodorant, etc..) doit impérativement être ranger à sa place.
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Chaque adhérent doit être muni de vêtements et de chaussures (propres) adaptés à la pratique sportive. Pour les cours de Pilates, l’adhérent doit être pieds nus ou munis de chaussettes adaptées. SPRING STUDIO se réserve le droit de refuser l’accès au cours à toutes personnes ne répondant pas à ces attentes. Aucun remboursement de cours ne sera permis dans de telles circonstances.
Prêts :
À chaque cours, et pour les douches, SPRING STUDIO vous offre la possibilité de vous prêter une serviette. Cette serviette est la propriété exclusive de SPRING STUDIO et doit être retournée, dans le même état que lorsque vous l'avez emprunté dans les bacs prévus à cet effet à la fin du cours ou de la douche. Dans le cas échéant elle vous sera facturée.
Article 19 : Modifications des CGV
SPRING STUDIO se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les clients seront informés de ces modifications par affichage dans le studio ou par communication électronique.
Article 20 : Loi applicable
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera porté devant les tribunaux compétents.